Se protéger face à la perte d’autonomie est important. Mais pouvoir aussi protéger sa famille lorsque l’on devient dépendant l’est tout autant. Avec l’assurance dépendance Family Protection de SPB Family, vous pouvez laisser vos proches se concentrer sur l’essentiel et être maintenu à domicile. Zoom sur ce produit de prévoyance.
Tout savoir sur l’assurance dépendance SPB Family Protection
Présentation de l’assurance dépendance Family Protection de SPB Family
Lorsque l’on a fondé une famille, tout ce que l’on souhaite, c’est qu’elle soit heureuse, soudée et surtout protégée. Alors, si malheureusement perdez votre autonomie après un accident ou si vous venez à disparaître, l’assurance Family Protection de SPB Family protège vos proches.
En collaboration avec Malakoff Mederic, cette assurance est proposée par Auxia et les services d’assistance par IMA Assurance combine des services concrets ainsi que le versement d’un capital permettant à la famille de faire face à la douloureuse situation à laquelle elle est confrontée.
L’assurance dépendance Family Protection est donc destinée à verser un capital au(x) bénéficiaire(s) désignés contractuellement, dès lors que l’assuré est atteint d’une invalidité permanente et totale consécutive à un accident ou s’il venait à décéder. Il n’y a donc pas de versement de rente mensuelle, comme l’on pourrait y prétendre dans d’autres contrats d’assurance protection.
Voici une présentation de l’assurance dépendance Family Protection en détail :
| Caractéristiques de l’assurance dépendance Family Protection de SPB Family | |
|---|---|
| Âge de cessation de garantie | 75 ans pour le décès 67 pour la perte d’autonomie |
| Versement d’un capital | Oui, en cas de perte d’autonomie totale et irréversible ou en cas de décès |
| Montant du capital | Forfaitaire selon la formule choisie dès la signature du contrat |
| Déclaration d’état de santé | Non communiqué |
| Délais de carence | 30 jours |
| Rente mensuelle | Non |
| Paiement des cotisations | À l’échéance prévue au contrat et suivant les modalités choisies dès l’adhésion, par prélèvement automatique uniquement |
| Démarrage de la couverture | À la date inscrite sur le certificat d’adhésion, sous réserve du paiement de la première cotisation |
Le titulaire du contrat d’assurance dépendance Family Protection est couvert dans le monde entier sous réserve de l’accord écrit de l’assureur pour le maintien des garanties si le séjour excède 60 jours calendaires sur une période de 12 mois consécutifs ou pour un déplacement dans un pays déconseillé par le ministère des Affaires étrangères. Concernant l’assistance en cas de perte totale et irréversible d’autonomie, celle-ci n’est applicable qu’en France métropolitaine (hors Corse). En revanche, concernant le décès, les prestations d’assistance s’appliquent partout en France et à l’étranger.
Les garanties de l’assurance dépendance Family Protection de SPB Family
Composée de 4 formules, cette assurance dépendance s’adapte à tous les budgets. Voici le détail des prestations proposées.
|
Étendue de la couverture |
|
| Dépendance totale physique | Oui |
|---|---|
| Dépendance totale psychique | Non communiqué |
|
Assistance |
|
| Rapatriement du corps en cas de décès accidentel | Oui |
| Déplacement d’un proche sur le lieu du décès | Oui, déplacement aller-retour par train 1er classe ou par avion classe économique et l’hébergement pendant 2 nuits, petits déjeuners inclus à hauteur de 50 euros par nuit |
| Retour des accompagnateurs | Oui par le moyen le plus approprié s’ils ne peuvent utiliser les moyens prévus pour le retour au domicile |
| Aide à la recherche d’un prestataire funéraire | Oui |
| Accompagnement par un travailleur social | Oui après le décès du titulaire du contrat, 3 entretiens téléphoniques sur 90 jours avec un appel de suivi dans les 3 mois après le premier appel dans les 12 mois après le décès |
| Aide ménagère | Oui en cas de décès accidentel et de perte totale et irréversible d’autonomie, jusqu’à 30 h sur 30 jours à raison de 2 h minimum par intervention et du lundi au vendredi entre 8 h 30 et 17 h |
| Garde d’enfants de moins de 16 ans et trajets dans les établissements scolaires | Oui en cas de décès accidentel et de perte totale et irréversible d’autonomie, la garde d’enfant est prévue dans la limite de 30 heures sur 30 jours maximum et la conduite à l’école est limitée à un aller-retour par jour et par enfant jusqu’à 5 jours répartis sur 30 jours |
| Prise en charge des ascendants | Oui en cas de décès accidentel uniquement |
| Prise en charge des animaux domestiques | Oui, en cas de décès accidentel uniquement, 30 jours de garde chez un « pet Sitter » réparti sur une période maximale de 30 jours pour les animaux ayant reçu des vaccinations obligatoires |
| Enveloppe de services en cas de perte totale et irréversible d’autonomie | Oui : 100 unités sur 12 mois |
Dans le cadre de la perte totale et irréversible d’autonomie, l’enveloppe de services de 100 unités à valoir sur 12 mois se répartit comme tel :
Pour un adulte
| Enveloppe de services | Unité de mesure | Valeur de l’unité |
|---|---|---|
| Aide ménagère | 1 heure | 1 unité |
| Présence d’un proche | 1 déplacement aller et/ou retour + hébergement | 10 unités |
| Transports aux rendez-vous médicaux | 1 transport aller et/ou retour dans un rayon de 50 km | 6 unités |
| Livraison de médicaments | 1 livraison | 4 unités |
| Livraison de courses | 1 livraison | 6 unités |
| Portage de repas | 1 portage | 2 unités |
| Coiffure à domicile | 1 déplacement | 1 unité |
| Entretien du jardin | 1 heure | 2 unités |
| Garde d’enfant | 1 heure | 2 unités |
| Conduite à l’école | 1 trajet aller et/ou retour par jour | 4 unités |
| Conduite aux activités extrascolaires | 1 trajet aller et/ou retour par jour | 4 unités |
Pour un enfant
| Enveloppe de services | Unité de mesure | Valeur de l’unité |
|---|---|---|
| Garde d’enfant malade | 1 heure | 2 unités |
| Présence d’un proche | 1 déplacement aller et/ou retour + hébergement | 10 unités |
| Transports aux rendez-vous médicaux | 1 transport aller et/ou retour dans un rayon de 50 km | 6 unités |
| Livraison de courses | 1 livraison | 6 unités |
| Portage de repas | 1 livraison | 2 unités |
| Coiffure à domicile | 1 déplacement | 1 unité |
Les exclusions de garantie
Le contrat dépendance Family Protection ne s’applique pas suite à :
- Un décès survenu au-delà d’un an après l’évènement accidentel ;
- un décès survenu après 75 ans (année civile) ;
- la perte totale et irréversible d’autonomie survenue après 12 mois suivant le sinistre ;
- la perte totale et irréversible d’autonomie survenue après les 67 ans de l’assuré ;
- un décès ou la perte totale et irréversible d’autonomie ne résultant pas d’un accident ;
- une tentative de suicide ou de mutilation volontaire ;
- la consommation de plantes considérées comme stupéfiants comme l’indique l’article L627 du Code de la Santé publique ne faisant pas l’objet d’une prescription médicale ;
- un accident de la route si l’assuré était en état d’ébriété (taux d’alcoolémie égal ou supérieur au taux autorisé par le Code de la route) ;
- la manipulation d’armes à feu ;
- la pratique d’un sport estimé dangereux (plongée, spéléologie, sports de combat, pêche sous-marine, descente de rapides, toutes formes de vols libres, l’alpinisme et l’escalade) ;
- le pilotage d’engins aériens ou de course terrestre ou nautique ;
- un accident suite à l’exercice d’une activité ou d’un entraînement de sapeur-pompier ;
- un décès survenu suite au mauvais respect de règles dans un pays visité ;
- un décès suite à la pratique sportive en étant professionnel (compétitions comprises).
À quel âge peut-on souscrire un contrat dépendance chez SPB Family ?
Cette information n’est pas communiquée. Cependant, il est vivement conseillé de souscrire à ce type de produit de prévoyance aux alentours de 50 ans. Attention, il n’est plus possible d’y souscrire à partir de :
- 75 ans pour le décès ;
- 67 ans pour la perte totale et irréversible d’autonomie.
Quels sont les tarifs pratiqués ?
Les tarifs pratiqués par SPB Family diffèrent en fonction de la formule choisie. Un tarif de couple est aussi prévu de façon à faire baisser la mensualité en cas d’adhésion à deux. Voici un tableau récapitulatif vous permettant de connaître précisément le montant à verser mensuellement en fonction de votre formule :
*Le montant de la cotisation peut être révisé annuellement par l’assureur et le souscripteur selon les résultats du contrat d’assurance. Toute modification sera annoncée à l’assuré par courrier au moins 3 mois avant la mise en application. En cas de désaccord de l’adhérent, celui-ci peut résilier son contrat dans un délai de 2 mois suivant la lettre de modification reçue.
En cas de défaut de paiement dans les 10 jours suivant l’échéance prévue, l’assureur relance le souscripteur avec une lettre recommandée de mise en demeure avec accusé de réception. L’adhérent dispose alors de 30 jours pour régler la cotisation impayée. Dans le cas contraire, les garanties seront suspendues et si au bout de 10 jours, il n’a toujours pas réglé son dû, le contrat sera automatiquement résilié et les cotisations versées ne pourront être réclamées.
Les garanties ne sont pas cumulables.
Comment souscrire à l’assurance Family Protection ?
Le contrat d’assurance Family Protection de SPB Family n’est commercialisé que par téléphone. Le demandeur n’a qu’à apporter son consentement oral et explicite lors de l’appel qui sera enregistré et fera office de preuve juridique en cas de litige.
Par la suite, l’intéressé recevra alors un certificat d’adhésion. Les garanties prendront effet à compter de la date inscrite sur ce certificat.
À noter qu’en cas de changement (adresse, téléphone, coordonnées bancaires, situation familiale, etc.), tous les nouveaux éléments doivent impérativement être communiqués à l’assureur afin de conserver un dossier à jour.
Comment bénéficier de l’indemnisation en cas de dépendance ?
Si l’adhérent subit un sinistre ouvrant droit aux garanties du contrat, il doit en avertir son assureur sans délai. Le mode opératoire diffère si le souscripteur a été victime d’un décès ou d’une perte totale et irréversible d’autonomie.
Pour le décès de l’assuré
Le bénéficiaire doit en avertir l’assurance en composant le 0 808 800 500 (appel gratuit) ou en envoyant un email à seviceclient@spbfamily.eu.
La marche à suivre sera expliquée par l’opérateur afin d’effectuer la déclaration dans un délai maximum de 30 jours après le sinistre. Un dossier lui sera transmis (ou sera transmis à la famille en cas de décès).
Celui-ci devra être rempli et retourné à l’assureur, accompagné de tous les documents justificatifs utiles pour valider la dépendance, soit :
- L’acte de décès de l’assuré (le cas échéant) ;
- tout document justifiant les circonstances de l’accident et la causalité avec le décès (certificat médical, rapport de police, etc.) ;
- la copie d’une pièce d’identité en vigueur ;
- une pièce justifiant le lien entre l’assuré et le bénéficiaire ;
- les coordonnées bancaires du bénéficiaire pour obtenir le paiement.
L’adresse où envoyer le dossier complet est :
Service Médecine Conseil
À l’attention du Médecin Conseil Chef
21 rue Laffitte
75317 Paris Cedex 9
Ce n’est qu’après examen du dossier complet par l’assurance que celle-ci accordera le déblocage des indemnisations adéquates ou refusera la demande dans un délai maximum de 30 jours.
Si 2 assurés sont victimes d’un seul et même accident, sans qu’un ordre chronologique ne puisse être établi, le montant du capital décès est versé pour chacun des deux assurés.
Pour la perte totale et irréversible d’autonomie
En cas de sinistre, l’assuré ou un proche, doit contacter SPB Family Courtage par téléphone au 0 808 800 500 (appel gratuit), par email à serviceclient@spbfamily.eu ou par courrier à :
SPB Family
quai de Paludate
33800 Bordeaux
L’assureur indiquera alors la marche à suivre pour faire valoir ses droits.
L’assuré doit constituer un dossier à remettre au médecin-conseil de l’assurance. Pour ce faire, il devra remplir et signer le formulaire de déclaration de sinistre (préalablement remis par l’assureur) par ses soins ainsi que par le médecin de son choix.
Ce dossier devra être accompagné de tous les documents attestant de son état physique, à savoir :
- Certificat médical détaillé établissant la nature et la cause de la perte d’autonomie ;
- les rapports d’expertise médicale ou judiciaire ;
- le rapport de police ;
- tout document permettant de justifier la qualité d’assuré au contrat ;
- la copie d’une pièce d’identité en vigueur ;
- un RIB au nom de l’assuré.
L’assuré dispose d’un délai de 30 jours après la date à laquelle il a pris connaissance de sa perte totale et irréversible d’autonomie. Le dossier complet doit être renvoyé sous pli scellé, sur lequel doit apparaître la mention « Confidentiel Médical », à :
Service Médecine Conseil
À l’attention du Médecin Conseil Chef
21 rue Laffitte
75317 Paris Cedex 9
Ce service de médecine-conseil est soumis au secret médical, à ce titre, il ne peut communiquer aucune information à AUXIA. Ce n’est qu’après examen du Médecin-Conseil chef et validation, que l’assureur versera les indemnités contractuelles.
Au besoin, celui-ci pourra demander que l’assuré réalise des examens de santé complémentaires ou demander d’obtenir des pièces complémentaires au besoin. En cas de refus, l’assuré perd automatiquement ses droits.
En cas de désaccord, l’assuré peut demander l’intervention d’un médecin expert, choisi sur une liste auprès des tribunaux ou désigné par le Tribunal de Grande Instance du domicile de l’assuré. À noter que les honoraires seront partagés à parts égales entre l’assureur et l’assuré.
Si le Médecin Conseil Chef valide la demande, le versement du capital sera effectué dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception du dossier complet.
Que faire en cas de litige ?
Il existe plusieurs méthodes pour faire une réclamation chez SPB Family.
En cas de litige non lié à un sinistre
L’assuré doit contacter son assureur par téléphone au 0 808 800 500 (numéro gratuit), du lundi au vendredi entre 9 h et 12 h et entre 13 h et 18 h. Il peut également remplir le formulaire de réclamation en ligne sur le site www.sphfamily.eu, envoyer un email à serviceclient@spbfamily.eu ou à reclamations@spbfamily.eu. S’il souhaite envoyer un courrier par voie postale, il devra l’envoyer en recommandé avec accusé de réception à :
SPB Family Courtage
208 quai Paludate
33800 Bordeaux
Pour une réclamation liée à un sinistre
L’assuré peut contacter le service client de l’assurance par mail à info@auxia.com ou par téléphone, au numéro indiqué sur les courriers et le contrat, du lundi au vendredi entre 9 h et 18 h et le samedi de 9 h à 12 h 30. Il peut également envoyer un courrier en recommandé avec accusé de réception au service client, à l’adresse :
AUXIA
Direction du Service Client
2200 TSA 10001
78075 Saint Quentin Yvelines Cedex
Conciliation de l’assureur
Si, après avoir contacté l’assureur, aucune issue favorable n’est apportée à votre requête, vous pouvez envoyer un courrier au service de conciliation de l’assureur à l’adresse suivante :
AUXIA Service Conciliation
2200
TSA 10001
78075 Sait Quentin Yvelines Cedex
La prise en charge de la demande sera effective sous 4 jours ouvrés après réception du courrier. L’assuré est informé par courrier de l’avancement de sa demande.
La médiation de l’assurance
Si aucune solution n’aboutit, l’assuré peut alors saisir le Médiateur de l’association « La Médiation de l’Assurance ». Il s’agit d’une autorité indépendante et extérieure, donc impartiale.
Son rôle est de régler les litiges pouvant exister entre un assureur et un assuré. La demande ne peut être effectuée que par écrit, c’est-à-dire par mail sur le site https://www.mediation-assurance.org ou par courrier à :
Médiation de l’Assurance
TSA 50110
75441 Paris Cedex 9
Comment résilier son contrat ?
La résiliation du contrat Protection Family peut survenir dans plusieurs cas.
Le droit de rétractation
Il existe un droit de rétractation pour le contrat de dépendance Family Protection de SPB Family. En effet, il est possible de renoncer à son contrat en renvoyant un courrier recommandé avec avis de réception dans un délai de 14 jours calendaires révolus à partir de la signature du contrat. Le courrier doit être envoyé à :
SPB Family Courtage
Family Protection
208 quai de Paludate
33800 Bordeaux
En cas de non-rétractation, le contrat est automatiquement reconduit chaque année. Il prend automatiquement fin au plus tard au 31 décembre de l’année du 75e ou 67e anniversaire de l’adhérent.
La résiliation par l’adhérent
Pour le résilier prématurément, il convient alors d’envoyer un courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse ci-dessus au moins 2 mois avant la date d’anniversaire du contrat. Le cachet de La Poste fait foi pour le respect du préavis.
Les assurances ont l’obligation de prévenir les adhérents de la possibilité de résilier leur contrat au moins 3 mois et 2 semaines avant la date de l’échéance. Dans le cas contraire, le contrat peut alors être résilié à tout moment, sans explication et sans frais.
La résiliation par l’assureur
L’assureur peut lui aussi mettre un terme au contrat le liant à son assuré en lui envoyant un courrier recommandé deux mois avant la date anniversaire de l’adhésion. La clôture prendra effet à l’échéance (anniversaire) du contrat.
Comment contacter SPF Family Courtage ?
Pour contacter SPF Family, plusieurs méthodes sont possibles.
Par courrier
Il suffit d’envoyer votre courrier à :
SPF Family Courtage
208 Quai de Paludate
33800 Bordeaux
Par téléphone
Vous pouvez joindre SPF Family du lundi au vendredi entre 9 h et 18 h au 05 24 99 08 09 (coût d’appel local depuis un fixe et un mobile).
SPB Family peut également vous rappeler. Pour ce faire, renseignez votre nom, votre prénom et votre numéro de téléphone sur le formulaire de contact pour qu’un conseiller vous rappelle gratuitement au moment choisi.
Par mail
Pour obtenir des informations ou demander des renseignements, vous pouvez envoyer un email à serviceclient@spbfamily.eu. Vous pouvez également remplir le formulaire dédié sur le site internet de l’assureur.
Notre avis sur l’assurance dépendance Family Protection de SPB Family
Cette assurance dépendance fonctionne comme une assurance décès pour laquelle l’adhérent cotise tous les mois. S’il est victime d’une perte totale et irréversible d’autonomie suite à un accident, alors il perçoit un capital à hauteur de la formule choisie.
S’il vient à décéder, sa famille sera à l’abri puisque le capital sera versé au(x) bénéficiaire(s). Il s’agit aussi de l’une des rares assurances à communiquer ses prix de façon transparente.
Toutefois, le fait qu’elle ne couvre que le décès accidentel et la perte totale et irréversible d’autonomie accidentelle est préjudiciable puisque d’autres assurances couvrent aussi ces états suite à la maladie.