La sépulture a un symbole fort : elle est considérée comme la dernière demeure d’une personne décédée. C’est un lieu autant de mémoire que d’hommage, qui permet à la famille et aux proches de venir se recueillir. Quels sont les différents types de sépulture ? Comment bien faire son choix ?
Quels sont les différents types de sépulture et comment choisir ?
Qu'est-ce qu'une sépulture ?
Une sépulture est un endroit où est inhumé le corps d'une personne défunte ou bien l'urne qui contient ses cendres.
Dans le langage courant, la sépulture est très souvent associée au monument funéraire ou cinéraire comme la tombe, le caveau familial ou encore l'urne funéraire. De ce fait, la sépulture peut avoir différentes formes en fonction des cultures, des traditions ou même des croyances religieuses.
Les différents types de sépulture
La sépulture peut être différente selon le type de funérailles choisi. Même si la sépulture est obligatoire, elle peut avoir différentes formes. Ainsi, on parle de sépulture :
- en pleine terre : tombe funéraire en pleine terre de cercueil ou d'urne, cercueil en terrain commun (autrefois le carré des indigents), ou tombe cinéraire (jardin des tombes cinéraires),
- tombe bâtie : un caveau (tombe) ou un cavurne (urne),
- semi-bâtie : entre la pleine terre et le caveau. Cela comprend des mécanismes visant à éviter que la terre ne s'effondre,
- hors sol : columbarium pour les urnes ou enfeu pour les cercueils,
- dispersion des cendres : dans un jardin du souvenir, dans un cimetière, en pleine nature (sauf lieux publics) ou en mer.
Les coûts de la sépulture
Pour une inhumation, il faut compter, en moyenne, 1 000€, si vous souhaitez être enterré dans le caveau familial ou seul ou si vous souhaitez être incinéré. La crémation coûte 8% de plus que l'inhumation.
Comptez environ 500€ si vous voulez que les cendres soient dispersées ou qu'elles reposent dans une cavurne ou un columbarium.
En plus de la sépulture, il y a aussi des services obligatoires à prendre en compte. Un cercueil peut coûter entre 225 et 1 900€. À cela s'ajoutent le transport du corps, la taxe d'inhumation ou la redevance de crémation (entre 100 et 500 €), les scellés, le corbillard et les différentes démarches administratives.
Vous pouvez aussi ajouter à cela le coût de certaines prestations facultatives comme :
- les soins au défunt,
- les fleurs
- le faire-part,
- la chambre funéraire,
- la cérémonie,
- la pierre tombale,
- ou la plaque souvenir.
Deux statuts d'emplacement de sépulture
Il existes deux statuts d'emplacement de sépulture dans un cimetière. On peut parler de la concession payante à durée déterminée ou de l'emplacement gratuit. Les emplacements payants et gratuits sont souvent mélangés dans les cimetières.
Concernant un cercueil, la concession est souvent privilégiée car l'emplacement gratuit se trouve en général dans le terrain commun, à part et moins bien entretenu, parfois... Pour une urne, l'emplacement gratuit se trouve en général dans un jardin d'urnes (urnes enterrées).
La concession
La concession est un contrat entre la mairie et le concessionnaire. Le maire peut accorder un emplacement à tous les demandeurs ou non dans un cimetière donné. La concession est en fait un terrain dans le cimetière. Le concessionnaire choisit ce terrain sur la proposition de la mairie.
La durée d'une concession est déterminée et le prix est fixé par le maire selon la durée de la concession et sa surface.
En cas d'abandon, la mairie peut reprendre la concession selon une procédure particulière, assez longue. Une même concession peut recevoir plusieurs défunts (caveau funéraire, etc.) et peut être signalée par un monument funéraire.
L'emplacement gratuit
L'emplacement gratuit ne fait pas l'objet d'un contrat entre la mairie et le concessionnaire. Il est obligatoire pour le maire de fournir un emplacement gratuit à toute personne décédée ou résidant dans la commune.
L'emplacement gratuit peut être une tombe en pleine terre, un caveau pour un défunt en cercueil ou un cavurne aussi bien qu'une case de columbarium. Ce n'est pas le bénéficiaire qui choisit l'emplacement mais la mairie qui lui attribue.
La durée d'un emplacement gratuit est d'au moins 5 ans puis elle se prolonge de 5 ans en 5 ans mais elle reste indéterminée. L'emplacement gratuit peut être transformé en concession. Il ne peut recevoir qu'un seul défunt et peut être signalé par une pierre tombale.
Les sépultures en jardin privé
Il est possible d'opter pour des sépultures d'urnes ou de cercueils en jardins privées sous couvert d'une autorisation préfectorale.
Cette autorisation est très souvent délivrée pour les urnes car cela ne présente pas de risque sanitaire. En revanche, c'est plus rare pour les cercueils.
Vous n'avez pas le droit de disperser les cendres dans votre jardin mais vous pouvez déposer l'urne ou bien la mettre en terre avec une pierre tombale. On peut, dans ce cas, citer les minitombes et les tombes-urnes, spécifiques à cet usage.
La législation des sépultures
Peu importe la sépulture et le mode funéraire choisis, les restes de la personne décédée ont le même statut juridique. Selon la loi 2008-1350 du 19 décembre 2008, ils doivent être traités avec respect et décence.
Les restes peuvent bénéficier des mêmes statuts d'emplacement de sépulture (soit concession soit emplacement gratuit) et des mêmes types de sépultures (caveau, cavurne ou pleine terre). Un défunt en urne aura les mêmes droits qu'un défunt en cercueil, avec le choix de la dispersion des cendres en plus.
Prévoir sa sépulture
Une sépulture et des funérailles peuvent coûter très cher. Si vous voulez éviter à vos proches des dépenses onéreuses, vous pouvez souscrire un contrat prévoyance funéraire. Ce contrat permet donc de financer vos obsèques et évite à vos enfants ou proches de devoir régler des frais élevés.
Il y a deux types de contrat de prévoyance funéraire : le contrat de prestation et le contrat en capital. Le premier permet d'organiser vos funérailles et de vous en acquitter de votre vivant. Toutes les sommes versées serviront pour vos obsèques.
Le contrat en capital peut se souscrire auprès d'une banque ou d'une assurance. C'est comme une assurance-vie. Vous nommez un bénéficiaire qui se chargera d'organiser vos funérailles. Il n'aura aucune obligation d'utiliser la somme pour organiser les funérailles, cela dit.
Quel endroit pour la sépulture ?
Choisir la sépulture, lors du décès d'une personne, est un choix essentiel pour les proches qui sont en charge de l'organisation des obsèques. Déjà, il faut choisir où le corps va être inhumé et aussi l'emplacement de la sépulture.
Il est possible de choisir sa sépulture de son vivant, via une assurance obsèques, notamment. Vous pourrez déterminer si vous souhaitez une inhumation ou une crémation, si vous souhaitez que vos cendres soient dispersées ou votre urne placée dans un columbarium, par exemple.
Que l'emplacement soit gratuit ou payant, les cimetières se doivent d'avoir un endroit pour les proches. Selon l'article L2223-3 modifié par la loi n°2008-1350 du 19 décembre 2008, il est possible d'avoir une sépulture dans un cimetière si :
- la personne est décédée dans la commune, et ce peu importe sa commune d'origine et son lieu de résidence,
- la personne habite la commune, peu importe où elle est décédée,
- la personne possède une sépulture familiale dans le cimetière,
- la personne est française mais domiciliée à l'étranger, n'a pas de concession familiale dans la commune et est inscrite sur la liste électorale de la commune.
La durée et le prix d'une sépulture
Les prix pour une sépulture peuvent fortement varier en fonction de plusieurs facteurs. Cela peut inclure la commune mais aussi l'emplacement dans le cimetière, notamment. On peut également citer les accessoires funéraires comme la stèle, la plaque funéraire, la pierre tombale ou le monument funéraire.
Il faut également prendre en compte la durée de la concession et sa superficie pour connaître le prix.
Vous pouvez alors opter pour la dispersion des cendres, qui est gratuite ou pour la location d'emplacement de concession pour 5, 10, 15 ou 30 ans, voire même à perpétuité. La sépulture en terrain commun à titre gratuit peut être envisagée pendant 5 ans au minimum. La durée de gratuité va dépendre de la commune ainsi que des places disponibles dans le cimetière.
L'aménagement provisoire d'un monument funéraire
Entre les obsèques, le choix du monument puis la pose, il peut s'écouler plusieurs mois. S'il s'agit d'une inhumation en pleine terre, la pose d'un monument peut prendre entre 3 et 6 mois afin de permettre à la terre de se tasser suffisamment pour que ça soit stable.
Pour une tombe avec caveau, les délais seront plus courts mais cela peut tout de même prendre plusieurs semaines.
En attendant la pose du monument, l'aménagement provisoire permet de protéger la sépulture des dégâts causés par les intempéries. Cela permet aussi à la famille d'avoir un lieu correct pour venir se recueillir.